Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOFREDIS

Numéro de dépôt :
1217557
Date de dépôt :
02/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2002
Marque figurative de SOFREDIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 novembre 1982 par la société SOFREDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOFREDIS domicilié(e) 21, rue du Calvaire, 92210 SAINT CLOUD (dossier no 2010834) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 064 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2010834) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217557.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 novembre 2002.

SOFREDIS a également déposé les autres marques suivantes : AGRIJARDIN , (Marque figurative) , (Marque figurative)


SOFREDIS - 21, rue du Calvaire, 92210 SAINT CLOUD (dossier no 2010834) - France - SIREN 572064103


CABINET DEGRET - (dossier no 2010834) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1992 n°2010834 - Publication au BOPI 1992-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), et notamment emballages, boîtes, étuis et tous conditionnements en carton..Produits agricoles, horticoles et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.